GG Forum

tout est dans le titre, j'ai trouvé un stinger h2 avec une carte grise allemande, dépiauté et pas complet
pas trop compliqué a refaire, si quelqu'un a déjà fait ou sait comment faire je suis preneur
merci

Tu dois pouvoir faire une demande de CG collection une fois que tu l'auras retapé, photographié et passé au CT.
Ou demander à Kawa un certificat de conformité et tu devrais pouvoir l'immatriculer en CG normale (mais CT aussi).

Normalement, même avec un CT non valide (en contre visite) tu peux faire une demande de CG

Après, c'est std à toutes les importations, quitus fiscal, etc...

Le tout c'est de savoir si tous les documents sont présents.
Pour certains pays, il y a 2 volets au certificat d'immatriculation. S'il en manque un, c'est râpé. Ensuite, il y a peut-être une radiation au fichier national comme aux Pays-Bas et rendre la plaque. Un conseil, un acte de vente (facture) dans les 2 langues car sans ça on peut te demander une traduction certifiée (200€ environ). Un acte de cession CERFA sera demandé aussi, même si dans le pays étranger il n'a pas de valeur. Mais pour l'immatriculer, c'est un plus.
La facture (dans les 2 langues) doit comporter le prix d'achat en chiffres et en lettres pour obtenir le quitus fiscal.
Même si tout n'est pas indispensable pour certains pays, qui peut le plus peut le moins.
Je n'ai jamais eu de problème pour mes bécanes de Belgique ou des Pays-Bas.

Je ne connais pas la puissance du H2, mais si plus de 106cv, tu devras passer par la case CG collection avec la FFVE car la loi des 100cv n'est pas rétroactive.
De plus, avant 1993, il n'y a que des certificats d'homologation nationaux. Et Kawa ne te délivrera pas de COC (sauf partiel). A partir de 1993, les motos disposent d'un certificat européen.

la moto est de 1990, le gars a les deux certificats d'immatriculation et deux ct de 2017 et 2019

je ne crois pas qu'il a de facture d'achats, je vais lui demander

kerylic a écrit :je ne crois pas qu'il a de facture d'achats, je vais lui demander

Ce n'est pas la facture d'achat du proprio qu'il faut. C'est la facture de TON achat. Puisque le vendeur est allemand, je te conseille d'établir la facture dans les 2 langues en 2 paragraphes distincts. Je le fais avec Google Traduction et édité sur Word en plusieurs exemplaires au cas où il y aurait une rature. Et bien sûr, signé des 2 parties.

le hic c'est que mon vendeur est français et c'est lui qu'il a acheté a un allemand et il n'a pas de facture d'achat

Un mail à la FFVE et tu devrais être fixé sur quoi faire

j'attends leur réponse déjà une semaine d'attente

j'ai relancé les fonctionnaires en donnant les infos que j'ai eu avec le gons qui vends son épave

Tu as l'avantage que la moto est allemande. Si celui qui te la vend n'a fait aucune démarche en France, c'est bon. Sinon, l'ANTS bloquera la procédure et tu seras obligé de faire 2 CG.
Pour la facture, tu as le nom et l'adresse du proprio allemand alors...

voila ce que ffve m' a répondu:
Bonjour,

Non ce ne sera pas possible.

Ce message sera fermé automatiquement, vous pouvez le réouvrir si vous désirez.

Bonne journée
L'équipe FFVE



---- le Jeu, 23 Jan 2025 10:37:42 +0100 kerlann eric<eric.kerlann@wanadoo.fr> écrit ----
bonjour
Le propriétaire actuel à les deux attestations allemande avec 2 contrôles technique(2017 et 2019), la moto est en partie démonté et il manque pas mal de chose dessus( moteur, carénages, carburateurs.......) en fait il ne reste que la partie ce jour est il possible quand même d'établir une carte grise française de collection ou normale
merci
cordialement

En l'état c'était évident que non pour une CG collection. Il faut que la bécane soit remontée et dans son état d'origine pour faire une demande de CG collection.
D'où mon premier post : tu la remontes, la photographies, la passes au CT et dossier FFVE

Tu as le temps de la remonter.
J'ai acheté mon B3 en 2014 et fait la CG en 2020

oui il me manquera quelques truc mon stock de pièces de stinger pour l'avoir complète

laurent59 a écrit : Et Kawa ne te délivrera pas de COC (sauf partiel)

J'ai posé la question sur un autre forum et l'un d'eux me répond que kawa France fourni bien les certificats de conformité (pour un stinger en plus l'an passé).

Se rapprocher d'eux donc

pierrot46 a écrit :

laurent59 a écrit : Et Kawa ne te délivrera pas de COC (sauf partiel)

J'ai posé la question sur un autre forum et l'un d'eux me répond que kawa France fourni bien les certificats de conformité (pour un stinger en plus l'an passé).

Se rapprocher d'eux donc

Ce serait étonnant. Car la moto est de 90. Pas de certificat européen. La puissance du modèle allemand est différente du modèle français. Kawa ne pourra pas délivrer de COC français. Pour moi, il n'y a que la CG collection via la FFVE qui est viable. Et pas besoin de COC.
Nota: Si le gars a pu obtenir un COC pour un Stinger, c'est que la moto était française. Pas d'appellation Stinger à l'étranger, mais tu le savais déjà.

une reponse de ffve
Bonjour ,

Merci de nous avoir contacté.

Vous êtes dans le cas suivant d'après votre message :

4-Cas n°4 : J’ai un certificat d’immatriculation étranger et le véhicule est importé depuis l’UE :



Les délais sont de 4 semaines à réception d'un dossier complet.

Si votre demande n'aboutit pas ; vous serez recrédité du montant de l'attestation.


Vous pouvez réaliser votre demande en ligne :

En utilisant de préférence GOOGLE CHROME comme navigateur et un PC sous Windows.

Merci de consulter le lien ci dessus, vous trouverez la notice explicative ainsi que la demande à compléter suivant votre cas.

https://services.ffve.org/mes-services



Une fois l'attestation FFVE en votre possession, il faut vous connecter sur le site de l'ANTS pour demander votre carte grise mention Collection"

https://immatriculation.ants.gouv.fr/


Nous espérons avoir répondu à votre demande,

kerylic a écrit :le hic c'est que mon vendeur est français et c'est lui qu'il a acheté a un allemand et il n'a pas de facture d'achat

Si il manque une CG, c'est pas bon (du vécu) !

a quoi cela ressemble, je sais qu'il y a deux papiers mais aucune idée de la tête que cela à